Affichage des résultats 61 à 70 sur 125 au total
La commission Finances s’est réunie afin de définir les projets prioritaires pour la commune.
Chaque élu a pu proposer en amont un ou plusieurs projets sur différentes thématiques : valorisation du patrimoine communale, développement des équipements, sécurisation des personnes, des biens et des voiries, actions culturelles, …
L’objectif de la commission était de prioriser les différents projets, en cohérence avec les impératifs réglementaires et avec une stabilité du budget communal.
Ces trois projets prioritaires, d’envergure, sont également éligibles à certaines aides et subventions.
Publié le
Introduction à compléter
Publié le
Consultable en Mairie, ce document sert de référence obligatoire à l'instruction de toutes les demandes d'occupation et d'utilisation du sol, par exemple les certificats d'urbanisme, les déclarations préalables et les permis de construire.
Publié le
Publié le
Regroupée en régie sur une Plateforme de la Rénovation, une équipe d’agents de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est à votre disposition pour répondre à toutes demandes concernant des travaux pour rénover un logement.
Publié le
Le baptême civil, appelé aussi parrainage, est une cérémonie au cours de laquelle, devant le maire ou un élu, les parents désignent publiquement un protecteur (parrain) et une protectrice (marraine) à leur enfant qu'ils placent sous la protection de la Cité.
La présence du parrain et de la marraine est obligatoire le jour de la cérémonie. Ils doivent être âgés de plus de treize ans.
Le parrainage civil n'a aucune valeur juridique.
Publié le
La filiation d'un enfant né d'un couple non marié est établie à l'égard d'un de ses parents ou des deux par un acte appelé "acte de reconnaissance".
Il s'agit d'un acte volontaire.
Publié le
Elle est obligatoire et a pour but de donner au nouveau-né un état civil et une existence juridique. Elle se concrétise par l'établissement d'un acte de naissance qui indique le jour, l'heure, le lieu de naissance, le sexe de l'enfant ainsi que ses nom et prénoms. Il énonce également les prénoms, noms, professions et domicile des parents.
Publié le
L’école de Beaurepaire fait partie du R.P.I, Regroupement Pédagogique Intercommunal qui permet la scolarisation des enfants des classes de maternelles et de primaires.
Le S.I.V.O.S gère les transports scolaires, la garderie et la restauration.
Écoles du RPI : Beaurepaire, La Poterie Cap d’Antifer, Le Tilleul, Sainte Marie au Bosc
Publié le
Chaque mois vous retrouver ici les menus de la cantine
Le règlement de la cantine est téléchargeable sur cette page
Publié le